Patrick Kintz

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patrick Kintz
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
date_debut="2016-01-31"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
president
JORFTEXT000031705872(source JORF)
renouvellement
29 Décembre 201529/12/2015
De: Patrick Kintz
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
date_debut="2013-01-31"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
president
JORFTEXT000027048350(source JORF)
désignation
09 Février 201309/02/2013
De: Patrick KINTZ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives
date_debut="2011-08-15"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000023850938(source JORF)
admission
13 Avril 201113/04/2011
De: Kintz (Patrick, Marie, Antoine)
président du tribunal administratif de Strasbourg ; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Kintz (Patrick)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Toulouse
Objet:
président du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
Tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="2008-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
JORFTEXT000018315576(source JORF)
mutation
14 Mars 200814/03/2008
De: Kintz (Patrick)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président du tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2004-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
president
JORFTEXT000000235473(source JORF)
nomination
29 Juillet 200429/07/2004
De: Kintz (Patrick)
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
JORFTEXT000000231279(source JORF)
nomination
01 Août 200201/08/2002
De: Patrick Kintz
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2000-09-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000400575(source JORF)
nomination
07 Juin 200007/06/2000
De: Kintz (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000217011(source JORF)
inscription
29 Avril 200029/04/2000
De: Kintz (Patrick)
président de tribunal administratif, président rapporteur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
Tribunal administratif de Strasbourg
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
JORFTEXT000000348158(source JORF)
affectation
02 Juillet 199302/07/1993
De: Kintz (Patrick)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près le tribunal administratif de Strasbourg par
Groupe:
Commissariat du Gouvernement exercées près le tribunal administratif de Strasbourg par
date_debut="1992-09-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg par"
JORFTEXT000000529608(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 199202/12/1992
De: Patrick Kintz
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
commissaire du Gouvernement près le tribunal administratif de Strasbourg
à compter de la date de publication du présent décret au Journal officiel
Groupe:
Tribunal administratif de Strasbourg
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
JORFTEXT000000167342(source JORF)
désignation
22 Mars 199022/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.